Mentions Légales

lecoledubois.fr

Conception et propriété

Le site lecoledubois.fr est conçu et édité par :
L’Agence Web Com2see
146 route de Dax
40990 Gourbera
05 58 57 75 64
contact@com2see.fr
www.com2see.fr
SIRET : 831 518 766 00025

Le site lecoledubois.fr est la propriété de :
L’École du Bois
646 route de Vergoignan
40800 Aire sur l’Adour
contact@lecoledubois.fr
Association loi 1901

Responsable de la publication :
Marjorie Sarrade

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site lecoledubois.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de L’École du Bois ou de ses partenaires et clients.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site lecoledubois.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2022 L’École du Bois tous droits réservés ».

Crédits

Copyright :

Des images libres de droits ont été utilisées dans la réalisation des visuels et à différents endroits du site internet (Freepik)

Propriété intellectuelle :

L’intégralité du site lecoledubois.fr et l’ensemble de ses sous-domaines est la propriété exclusive de L’École du Bois (textes, photos, visites virtuelles, images et tout autre élément). Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du site est formellement interdite.

Contenu :

L’éditeur se dégage de toutes responsabilités concernant tout dommage direct ou indirect de quelque nature qu’il soit, lié à l’éventuelle absence d’exactitude, de fiabilité, de pertinence, d’exhaustivité, d’actualité du présent site. La plus grande attention à l’élaboration du contenu de ce site a été apportée mais des erreurs peuvent apparaître. C’est pourquoi il est précisé que ledit contenu est non contractuel et fourni à titre indicatif. L’éditeur se réserve le droit de modifier, de corriger, ou de supprimer des informations sur ce site, à tout moment et sans préavis.

Technologies :

Pour des raisons liées à la technologie employée, un cookie de session peut vous être proposé au cours de votre navigation à des fins de mesure de l’audience du site. Vous pouvez refuser ce cookie ou le supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. De plus, ce site respecte les normes de développement du W3C et est optimisé pour les navigateurs suivants : Internet Explorer (8+), Firefox, Chrome, Opera et Safari.